Brochure : Brochure tarifs domaniaux 2025

Le présent document présente, à compter du 1er janvier 2025, les modalités et grilles tarifaires applicables sur le domaine propriété ou géré par HAROPA PORT.
Les services rendus par HAROPA PORT et les dépenses liées à l’exploitation (par exemple, utilisation du réseau ferré portuaire, droits de port, etc…) peuvent faire l’objet de redevances et conventions spécifiques.
Les modalités de facturation, paiement, et révisions sont définies dans les cahiers des charges ou conditions générales d’occupation applicables à chaque Direction Territoriale, et dans les titres d’Occupation.

1 document Published on 16/12/2024