Publication des décisions

Décisions règlementaires : Décision n° 2023/13 DG du 6 novembre 2023 portant modification de la délégation de pouvoir à M. Antoine BERBAIN, Directeur Général Délégué en charge de la direction territoriale de Paris
1 documentPublié le 06/11/2023
Décisions règlementaires : Version consolidée au 6 novembre 2023 de la décision n° 2021-04-DS-DTP-DG-DGD du 20 septembre 2021 portant délégation de signature à Antoine BERBAIN, Directeur Général Délégué (DGD) en charge de la direction territoriale de Paris
1 documentPublié le 06/11/2023
Décisions règlementaires : Décision n° 2023/12 DG du 6 novembre 2023 portant modification de la délégation de signature à M. Antoine BERBAIN, Directeur Général Délégué en charge de la direction territoriale de Paris
1 documentPublié le 06/11/2023
Décisions règlementaires : Décision n°2023/11 DG
1 documentPublié le 26/10/2023
Décisions règlementaires : Intérim de la Direction des Finances du Pilotage et de la Performance
1 documentPublié le 23/10/2023
Décisions règlementaires : Décision n°2023/05 - DTR - DGD portant délégation de signature aux directeurs sectoriels et chefs de service
1 documentPublié le 05/10/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/098
1 documentPublié le 29/09/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/097
1 documentPublié le 29/09/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/096
1 documentPublié le 29/09/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/095
1 documentPublié le 29/09/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°23/094
1 documentPublié le 29/09/2023
Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°23/093
1 documentPublié le 29/09/2023

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