Publication des décisions

Décisions règlementaires : Délibération CA du 22/11/17 - Tarifs de l'immobilier bâti
1 documentPublié le 22/11/2017
Décisions règlementaires : Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2018
1 documentPublié le 04/10/2017
Décisions règlementaires : Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2018
1 documentPublié le 04/10/2017
Avis dattribution de la convention doccupation temporaire (COT) du domaine public fluvial Syctom UVOE - Port dIvry sur Seine (94)
1 documentPublié le 03/08/2017
Avis d'attribution avenant 3 à la COT N°3232
1 documentPublié le 26/07/2017
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Réforme de la tarification applicable à la croisière fluviale avec hébergement
1 documentPublié le 28/06/2017
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'administration (5 octobre 2016) - Tarifs de l'immobilier bâti
1 documentPublié le 05/10/2016
Avis dattribution de la convention n°3425 sur le port de Tolbiac à la société CRH IDF Distribution
1 documentPublié le 11/07/2016
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil dAdministration (6 juillet 2016) - Tarif de droits de port 2017
1 documentPublié le 06/07/2016
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil dAdministration (6 juillet 2016) - Redevances domaniales 2017
1 documentPublié le 06/07/2016
Avis dattribution de la convention n°3371 sur le Port de Javel Bas à la société Point P SA Division Ile de France
1 documentPublié le 02/03/2016
Avis dattribution de la convention doccupation du domaine public fluvial n°3232 à la société City Surfing et avis de signature de deux avenants Port de Debilly
1 documentPublié le 11/12/2015

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